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Marques déposées par du Domaine Michel JuillotTODO
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Clos Bigarreau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Bigarreau
SCEA du Domaine Michel Juillot, SCEA

Numéro de dépôt :
4008657
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/05/2023
Clos Bigarreau de du Domaine Michel Juillot

Présentation de la marque Clos Bigarreau

Déposée le 30 mai 2013 par du Domaine Michel JuillotTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Clos Bigarreau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est du Domaine Michel JuillotTODO domicilié(e) 59 Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 016 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA du Domaine Michel Juillot, M. Juillot Laurent domicilié(e) 59 Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France.

La marque Clos Bigarreau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Bigarreau est expirée depuis le 30 mai 2023.

du Domaine Michel Juillot a également déposé les autres marques suivantes : MONTRUC , Les Vignes de Maillonge , MONTRUC


SCEA du Domaine Michel Juillot, SCEA - 59 Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 352016356


SCEA du Domaine Michel Juillot, M. Juillot Laurent - 59 Grande Rue - 71640 - MERCUREY - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine.